Déposée le 30 avril 2004 par DELTA Voiles et la Société à Responsabilité Limité (SARL) La voilerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D4D BY DELTA VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Les déposants sont DELTA Voiles - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) La voilerie domicilié(e) 519, rue Hélène Boucher, BP 25,34135 MAUGUIO - 34135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MALLARET DELTA Voiles domicilié(e) 519, rue Hélène Boucher, BP 25,34135 MAUGUIO - 34135 - France.
La marque D4D BY DELTA VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D4D BY DELTA VOILES est expirée depuis le 30 avril 2014.
DELTA Voiles - France
La voilerie SARL - 519, rue Hélène Boucher, BP 25,34135 MAUGUIO - 34135 - France - SIREN 3
Bernard MALLARET DELTA Voiles - 519, rue Hélène Boucher, BP 25,34135 MAUGUIO - 34135 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Voiles ; matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles ; Grand-voile, génois et spi, de course et/ou de croisière. Matières plastifiées à l'état brut pour voiles, y compris matières textiles tissées. Matières plastiques à l'état brut et divers stratifiées en fibre, à savoir la fibre de carbone, les fibres polymères, aramides. Tissus brut.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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